Dépôt Régional d'Ameublement, la Centrale de Dépôt des entrepôts-vente du meuble
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Dépôt Régional d'Ameublement, la Centrale de Dépôt des entrepôts-vente du meuble
ROUSSEAU Jacques Robert DIAFERIA Tony Michel
Numéro de dépôt :
96608271
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2006
Présentation de la marque Dépôt Régional d'Ameublement, la Centrale de Dépôt des entrepôts-vente du meuble
Déposée le 29 janvier 1996 par ROUSSEAU Jacques Robert et DIAFERIA Tony Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Dépôt Régional d'Ameublement, la Centrale de Dépôt des entrepôts-vente du meuble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-10 du 8 mars 1996.
Les déposants sont ROUSSEAU Jacques Robert, domicilié(e) 14, rue des Tulipes, 21300 CHENOVE - France et DIAFERIA Tony Michel, domicilié(e) 54, rue Roger Salengro, 21300 CHENOVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Tony DIAFERIA - France.
La marque Dépôt Régional d'Ameublement, la Centrale de Dépôt des entrepôts-vente du meuble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dépôt Régional d'Ameublement, la Centrale de Dépôt des entrepôts-vente du meuble est expirée depuis le 29 janvier 2006.
ROUSSEAU Jacques Robert - 14, rue des Tulipes, 21300 CHENOVE - France
DIAFERIA Tony Michel - 54, rue Roger Salengro, 21300 CHENOVE - France
Mr Tony DIAFERIA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériels de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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